RÈGLEMENT TYPE
DES ÉPREUVES CYCLISTES SUR LA VOIE PUBLIQUE
Ce règlement s'applique à toute épreuve,
compétition ou manifestation à caractère
sportif, se déroulant en tout ou partie sur
une voie ouverte à la circulation publique,
donnant lieu ou non à classement et (ou) prise
de temps, soit en fonction de la plus grande vitesse
réalisée, soit d'une moyenne imposée
sur une partie quelconque du parcours. Ces organisations
peuvent avoir lieu sur un parcours en boucle ou circuit,
de ville à ville, ou par étapes.
Tout organisateur d'une épreuve cycliste sur
la voie publique doit avoir présent à
l'esprit que la sécurité est prioritaire,
aussi bien pour les compétiteurs que pour les
spectateurs et l'environnement. Il doit prendre, en
conséquence, toutes les mesures nécessaires
pour assurer cette sécurité. Pour cela,
il doit en tenir compte dans la conception de son
organisation.
Organiser une épreuve cycliste est une action
sérieuse et responsable où tout doit
être étudié, reconnu et déterminé
minutieusement, tant sur les détails du parcours
que sur les aménagements techniques, du départ
jusqu'à l'arrivée.
La Fédération Française de Cyclisme
étant fédération délégataire,
elle est la seule à pouvoir faire disputer
des épreuves attribuant des titres de "champion
de France". Elle est seule habilitée à
faire disputer des épreuves ouvertes aux coureurs
titulaires d'une licence "élite",
ayant un contrat de travail avec un groupe sportif
déclaré auprès de la Fédération
internationale de tutelle (Union Cycliste Internationale).
Les fédérations affinitaires agrées
organisent - y compris en aménageant leurs
règlements sportifs fédéraux
- les championnats départementaux, régionaux
et nationaux de leurs sociétaires en précisant
"championnat départemental, régional
ou national de la fédération concernée".
2.1 Délais
Toutes les épreuves cyclistes devront être
soumises à autorisation de la part des préfectures,
quel que soit le nombre de participants. Chaque demande
d'autorisation d'organiser devra être déposée,
au moins six semaines avant la date d'organisation,
dans le cas d'une épreuve se disputant sur
un seul département, trois mois avant la date
d'organisation dans le cas d'une épreuve traversant
plusieurs départements.
2.2 Parcours
Un plan détaillé des sites de départ
et d'arrivée, ainsi que l'itinéraire
précis du parcours emprunté devront
être joints aux documents remis en préfecture.
2.3 Nombre de participants
Toutes les compétitions cyclistes devront être
soumises à autorisation de la part des organisateurs,
quel que soit le nombre de participants. Il est précisé
que, sauf dans le cas des épreuves " cyclo-sportives
", dont certaines peuvent regrouper plusieurs
milliers de participants, ce nombre ne peut pas excéder
200.
2.4 Signaleurs
Si l'épreuve bénéficie d'une
priorité de passage et conformément
aux dispositions : - du décret n° 92-754
du 3 août 1992, - de l'arrêté du
26 août 1992, - de la circulaire ministérielle
NOR/INT/D/92/00284/C du 8 octobre 1992, - de la circulaire
ministérielle NOR/INT/D/93/00158/C du 22 juillet
1993, la présence de signaleurs doit être
prévue sur l'ensemble des points stratégiques
du parcours et notamment aux endroits où il
faut rendre la course prioritaire. Leur emplacement
doit être matérialisé sur le descriptif
du parcours.
2.5 Priorité de
passage
L'autorisation d'organiser n'implique pas d'accorder
systématiquement la priorité de passage
aux épreuves qui ne bénéficient
pas de l'usage privatif de la route.
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3.1 Signalisation
La signalisation du parcours doit être efficace
et très lisible pour tous les participants
de l'épreuve. Elle doit désigner la
direction à prendre, sans ambiguïté
et sans qu'elle génère la moindre hésitation
de la part des concurrents et suiveurs. Le fléchage
ou le marquage au sol sera effectué de façon
réglementaire (emploi de peinture blanche interdite)
conformément aux dispositions de l'instruction
interministérielle sur la signalisation routière
du 30 octobre 1973 (chapitre VI, article 118-7 : marquage
de la chaussée par des tiers). Les marquages
seront de couleur jaune et devront avoir disparu soit
naturellement, soit par les soins des organisateurs,
24 heures après l'épreuve. Les différents
points stratégiques du parcours pourront également
être matérialisés par un affichage
par panneaux ou à l'aide d'un drapeau jaune.
3.2 Protection
Pour assurer la protection de passage dans les carrefours
où il faut rendre la course prioritaire, il
sera mis en place, entre autre, des moyens matériels,
barrières de type K2, et des moyens humains,
des signaleurs équipés de piquets mobiles
(vert - rouge) de type K 10. La zone d'arrivée
serra protégée, de part et d'autre de
la chaussée (et sur une distance convenable)
par des barrières de protection assemblées,
voire des cordages tendus par des piquets.
3.3 Obstacles
L'organisateur doit signaler oralement aux concurrents,
avant le départ de la course (lors de l'appel
des coureurs), tout obstacle qu'il peut raisonnablement
connaître ou prévoir et qui représente
un risque réel pour la sécurité
des coureurs ou des suiveurs. Ainsi l'organisateur
signalera en amont, à une distance suffisante,
les rétrécissements soudains de la route
en créant un rétrécissement graduel
par des moyens adéquats et de couleur voyante.
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4.1 Affiliation et assurance
Chaque compétiteur doit être engagé
régulièrement. C'est à dire qu'il
doit être titulaire d'une licence en cours de
validité, délivrée par sa fédération
sportive. Cette licence délivrée par
un club implique : - que le compétiteur ait
satisfait à un examen médical de non
contre indication à la pratique du cyclisme
de compétition, conformément aux dispositions
en vigueur; - que le compétiteur connaisse
les garanties contractuelles et optionnelles offertes
par l'assurance souscrite en même temps que
la demande de licence.
Chaque organisateur doit solliciter une assurance
"responsabilité civile" couvrant
les risques encourus par les participants et l'ensemble
des personnes associées à l'organisation.
Si les règlements particuliers de la fédération
organisatrice le permettent, chaque compétiteur
non-licencié doit présenter, au départ
d'une épreuve autorisant ce type de participation,
un certificat médical de non contre indication
à la pratique du cyclisme de compétition
(ou sa photocopie certifiée conforme par l'intéressé),
datant de moins d'un an, conformément au décret
n° 87-473 du 1er juillet 1987. Chaque compétiteur
non-licencié doit être assuré
en "individuelle". L'organisateur doit obligatoirement
proposer une assurance individuelle à l'intention
de ces compétiteurs non licenciés.
4.2 Port du casque
Le port du casque rigide, homologué en conformité
avec les différentes normes officielles de
sécurité en vigueur, est obligatoire
pour tous les compétiteurs dans toutes les
épreuves. Cependant, les épreuves françaises
des classes 1 à 4 et sont soumises à
des dispositions particulières prévues
par l'article 1.3.031 des règlements de l'Union
Cycliste Internationale (partie organisation générale
du sport cycliste).
4.3 Structures de secours
Pour toutes les épreuves, un dispositif prévisionnel
de secours proposé par l'organisateur et apprécié
par les services compétents doit être
mis en place. Les dispositions relatives à
cette structure seront fonction de l'importance de
la manifestation et de la nature du parcours.
Le tableau ci-dessous précise la nature du
dispositif à mettre en place selon la nature
de l'épreuve.
|
Moyens à mettre en place |
Nature de l’épreuve |
|
Circuit inférieur
ou égal
à 10 km |
Circuit supérieur
ou égal
à 10 km |
Ville à ville
ou par
étapes |
| Signaleurs statiques ou à moto aux points
stratégiques où il faut rendre l’épreuve prioritaire |
OUI |
OUI |
OUI |
| Deux secouristes titulaires de l’AFPS
(1) |
OUI |
OUI |
OUI |
| Ambulance |
NON |
OUI |
OUI |
| Médecin |
NON |
Joignable et
disponible à
tout moment |
OUI |
| Dispositif de secours (2) |
OUI |
OUI |
NON |
1 : ces deux secouristes doivent être titulaires
de l'attestation de formation aux premiers secours.
2 : un local ou un lieu matérialisé
(véhicule sanitaire) avec un brancard, des
couvertures et des trousses de secours pour assurer
les premiers soins, par les deux secouristes, mentionnés
ci-dessus.
• Les dispositions ci-dessus s'appliquent à
toutes les formes de compétition se disputant
sur la voie publique et notamment les épreuves
de cyclo-cross et de VTT. Dans l'hypothèse
d'une épreuve disputée dans une enceinte
ne relevant pas du domaine public, il convient d'appliquer
les mêmes dispositions.
• Pour les épreuves cyclosportives, deux
ambulances doivent être intégrées
aux structures de l'épreuve et la présence
d'un médecin est obligatoire (2 à partir
de 150 participants). Un centre de secours doit pouvoir
être joint à tout moment par le (ou les)
médecin(s).
• Dans tous les cas, l'organisation des secours
d'urgence devra être prévue selon les
dispositions de la loi n° 86-11 du 6 janvier 1986
et du décret n° 87-1005 du 16 décembre
1987.
L'article 2 du titre II de la loi n° 86-11 du
6 janvier 1986 traite de l'aide médicale urgente.
Il précise que "L'aide médicale
urgente a pour objet, en relation notamment avec les
dispositifs communaux et départementaux d'organisation
des secours, de faire assurer aux malades, blessés
et parturientes (femmes qui accouchent), en quelque
endroit qu'ils se trouvent, les soins d'urgence appropriés
à leur état." Le décret
n° 87-1005 du 16 décembre 1987 précise
dans son article 5 du chapitre I (Mission des unités
participant au service d'aide médicale urgente
appelées SAMU) : "Les SAMU peuvent participer
à la couverture médicale des grands
rassemblements suivant les modalités arrêtées
par les autorités de police concernées."
Compte tenu de la diversité des épreuves
cyclistes organisées sur la voie publique et
de la difficulté d'établir un principe
général en matière de dispositif
prévisionnel de secours, la structure à
mettre en place doit être adaptée à
l'importance de l'épreuve et à la nature
du parcours.
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5.1 Dans tous les cas
Lorsqu'une épreuve se déroule sur des
voies ouvertes à la circulation publique, le
code de la route doit être impérativement
respecté par l'ensemble des concurrents et
des accompagnateurs. Les organisateurs doivent mettre
à l'avant de la course, une voiture "pilote"
qui assurera le rôle d'ouverture de course".
Elle sera équipée d'une plaque portant
l'inscription très lisible : "Attention
course cycliste". Elle circulera plusieurs centaines
de mètres à l'avant des coureurs. Ses
feux de croisement et de détresse seront allumés.
Ce véhicule pourra être équipé
d'un gyrophare lorsqu'il précédera un
groupe de plus de 10 cyclistes. Des motocyclistes,
spécialement prévus à cet effet,
pourront l'accompagner et d'autres pourront assurer
la protection des différents groupes de coureurs.
Toute intervention d'une association spécialisée
dans ce domaine devra faire l'objet d'une convention
préalable entre celle-ci et le club organisateur,
afin de préciser les rôles de chacun.
Les véhicules (officiels et techniques), prévus
pour suivre la manifestation, circuleront avec leurs
feux de croisement allumés. Les véhicules
médicalisés et/ou l'ambulance seront
placés derrière le groupe le plus important
et, une voiture, dite "voiture balai" suivra
le dernier concurrent. A l'arrière de ce véhicule,
un panneau portant l'inscription très lisible,
"Fin de course", indique alors au service
d'ordre et au public, la fin du passage (ou la fin
de l'épreuve). Les différents véhicules
seront reliés entre eux avec l'organisateur
et avec le service d'ordre, par une liaison radio,
afin de faire face à toutes les éventualités.
5.2 Courses disputées
sur un circuit d'une distance inférieure ou
égale à 3 kilomètres.
Pour ces épreuves, le dispositif d'accompagnement
sera réduit (un véhicule à l'avant
et un à l'arrière). Ces épreuves
nécessitent néanmoins un dispositif
prévisionnel de secours et une liaison entre
les différents points stratégiques.
5.3 Courses nocturnes
ou semi-nocturnes.
Elles doivent obligatoirement se dérouler sur
un circuit fermé à toute circulation.
L'éclairage (sans zone d'ombre) doit être
efficace sur la totalité du parcours. La durée
probable d'utilisation de la voie publique sera mentionnée
lors de la demande d'autorisation, en ajoutant à
celle-ci un délai minimum de 30 minutes avant
et après l'arrivée.
5.4 Épreuves cyclo-sportives.
Ces épreuves de masse se déroulent de
ville à ville et sont ouvertes à tous,
licenciés et non-licenciés. En fonction
du nombre de participants, qui peut atteindre plusieurs
milliers dans certains cas, le départ pourra
être donné en plusieurs groupes. La durée
d'utilisation de la voie publique sera régulée
en jouant sur la distance et sur la moyenne horaire
minimum imposée à la voiture balai (entre
18 et 22 km/h, selon le profil et la distance) ; les
participants dépassés par la voiture
sont automatiquement mis hors épreuve par retrait
du dossard ou de la plaque d'identification.
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6.1 Statut
Les signaleurs sont des bénévoles majeurs,
titulaires du permis de conduire en cours de validité.
Il est en effet indispensable d'avoir une bonne connaissance
des règles et de la pratique de la circulation
routière pour faire utilement respecter une
priorité de passage ou signaler aux autres
usagers de la route, une épreuve cycliste.
Ils ont mission d'informer les autres usagers de la
route de la priorité de passage accordée
à l'épreuve.
6.2 Agrément
Il est laissé le soin aux organisateurs de
présenter à l'agrément du préfet
et sous leur responsabilité, des personnes
dont ils se seront assurés qu'elles sont dignes
de confiance. Le préfet sera en mesure d'accorder
l'agrément au vu de la lettre de présentation
datée et signée par les organisateurs,
comportant les noms, prénoms, âge, adresse
et numéro de permis de conduire des postulants.
Le fait de faire figurer les noms de ces personnes
sur l'arrêté d'autorisation vaudra agrément.
Les clubs organisateurs auront la possibilité
d'établir une liste annuelle de signaleurs
potentiels à partir desquelles ils proposeront
des signaleurs pour une épreuve précise.
Néanmoins, dans la grande majorité des
cas, la présentation des signaleurs se fera
pour une épreuve déterminée.
Afin de permettre aux services préfectoraux
de prendre l'arrêté d'autorisation dans
de bonnes conditions, l'organisateur devra déposer
la liste des noms des signaleurs, 3 semaines avant
la date de l'épreuve. L'agrément accordé
aux signaleurs peut leur être retiré
s'il apparaît qu'ils ne se sont pas conformés
à l'exercice de la mission qui est la leur.
6.3 Équipement
Les signaleurs doivent être identifiables au
moyen d'un brassard ou d'une chasuble, marqués
"course". Ils doivent être porteurs,
individuellement, d'une copie de l'arrêté
préfectoral autorisant l'épreuve. Les
signaleurs doivent utiliser des piquets mobiles à
deux faces de modèle K10 (un par signaleur).
Ces piquets, qui comportent une face rouge et une
face verte, permettent donc aux usagers de savoir
si la route est libre ou non. En outre, des barrières
de type K2, pré signalées, sur la quelle
l'indication "course cycliste" sera inscrite,
pourront être utilisées, par exemple
lorsqu'un signaleur "couvre" un carrefour
à plusieurs voies. Les équipements mis
en place devront être présents, un quart
d'heure au moins, une demi-heure au plus, avant l'heure
de passage théorique de l'épreuve. Ils
seront retirés au plus tard un quart d'heure
après le passage du véhicule annonçant
la fin de la course (voiture balai).
6.4 Rôle
Dès lors que la priorité de passage
est accordée à une course cycliste,
les signaleurs facilitent le déroulement de
l'épreuve. Leur mission consiste à prévenir
les autres usagers de la route de la priorité
de passage de la course. Ils peuvent stopper momentanément
la circulation chaque fois que cela est nécessaire.
Ils ne disposent pas de pouvoirs de police, notamment
de pouvoir d'injonction, à l'égard des
usagers qui ne respecteraient pas la priorité.
Par contre, ils doivent rendre compte au plus tôt
et avec le plus de précision possible de tout
incident à l'officier de police judiciaire
le plus proche, présent sur la course. Les
signaleurs mis en place devront être présents,
un quart d'heure au moins, une demi-heure au plus,
avant l'heure de passage théorique de la course.
6.5 Nombre
Le nombre de signaleurs nécessaire au bon déroulement
d'une épreuve est proposé par l'organisateur
et validé par les services préfectoraux,
en liaison avec l'organisateur. L'importance de l'épreuve
considérée est jugée, eu égard,
notamment au nombre de participants, à la présence
d'un public nombreux, à l'encombrement de la
voie publique qu'elle engendre, à sa date de
déroulement, au lieu où elle se déroule.
Un nombre excessif de signaleurs exigés, de
l'ordre de plusieurs dizaines pour un circuit très
local, se traduirait effectivement par une mise en
place difficile sur le terrain, voire par l'impossibilité
matérielle, pour l'organisateur, de présenter
ces signaleurs en nombre suffisant.
6.6 Mobilité
Conformément aux circulaires du Ministre de
l'Intérieur du 8 octobre 1992 (NOR/INT/D/92/00284/C)
et 22 juillet 1993 (NOR/INT/D/93/00158/C), dans le
cas des épreuves en ligne ou par étapes,
les signaleurs pourront être véhiculés
d'un point à un autre du parcours, après
passage des participants, dans des conditions qui
permettent d'assurer sans discontinuité la
sécurité sur l'ensemble du parcours.
Les signaleurs à pied pourront être remplacés
par des signaleurs à moto qui se déplaceront
au fur et à mesure de la progression de l'épreuve.
6.7 Cas particulier des
courses.
bénéficiant de l'usage privatif des
voies publiques
Ces courses bénéficiant d'une présence
importante des forces de l'ordre, il ne devrait être
fait appel aux signaleurs que dans des cas particuliers
et exceptionnels. En outre, dans ces cas, les signaleurs
ne devraient être mis en place que sur les points
les moins dangereux de l'épreuve. En ce qui
concerne les grandes épreuves telles que le
Tour de France, la présence de signaleurs est
à proscrire impérativement.
